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Proposition de loi sur le Football
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Lisandru Benelli
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PostPosted: Thu 1 May - 21:37    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Monsieur le président de l'Assemblée Nationale.

En tant que député de la présente assemblée, je souhaiterais soumettre, conformément à la Constitution de notre République, la proposition de loi de Viktor, ici présente :


 
Quote:
Proposition de loi sur le football:

Préambule


Le Football est un sport qui voit s'affronter deux équipes de 11 joueurs, ainsi que 7 remplaçants dont 3 utilisables au maximum. Le but du jeu est de marquer des buts en utilisant ses pieds; seul le gardien peut jouer avec ses mains. Les matchs sont composés de deux fois 45 minutes avec une pause de 15 minutes. Un arbitre veille au respect des règles.


Article 1: La fédération de football est l'organe décideur de ce sport. C'est à elle qu'est confiée la tâche d'organiser le championnat et de gérer les fonds qu'elle percevra.

Article 1-a La fédération est composée d'un président. Une fois nommé, ce président aura la charge d'annoncer les résultats à chaque journée, il sera aussi et surtout le réprésentant publique du football dans le pays.

Article 1-b La fédération une fois formée, le président élu devra créer le réglement du jeu. (Création pour la première fois, étude pour voir à changer/améliorer certaines règles pour les suivantes.) La fédération devra aussi fixer le prix des licences de football et préparer un budget pour l'exercice à venir (salaires à verser aux arbitres, membres de la fédération?). Un bilan comptable sera présenté à chaque fin de saison.

Article 1-c Une partie des recettes perçues par le paiement des licences sportives doit être consacrée à la promotion du sport dans le pays. (Développement d'installation, centre de formation, commerces sportifs...)


Article 2 Les clubs sont au nombre de 6, 1 par région.

Article 2-a Chaque club s'organise comme bon lui semble, il faut juste avoir 17 joueurs minimum et un entraineur.

Article 2-b Un club peut etre dirige par un PJ, dans les cas ou il manquerait des PJ volontaires, un joueur virtuel prendra en main avec une eventuele aide de la federation le club.

Article 2-c Il appartient à chaque région de débattre sur les couleurs héraldiques de ces clubs, afin d'en tirer un blason et des couleurs pour les tenues des joueurs.


Article 3 La saison dure envion 2 mois.

Article 3-a La saison se compose de deux phases, les matchs aller puis les play-offs.

Article 3-b La saison s'achèvent par la remise d'un trophée au club champion.

Article 4 Des ventes de boissons et de nourritures peuvent être organiser lors des rencontres, une partie des recettes à hauteur de 10% doit être reversée à la fédération.

Article 5 Le championnat est dans sa première version entièrement amateur, seuls les arbitres percevront un salaire pour chaque matchs arbitrés.

Article 5-a Il n'est pas exclu de faire passer le championnat en mode professionnel. Cela devra être voté par la fédération puis dans un second temps après aval donné par celle-ci, un amendement derva être proposé aux débats puis au vote des parlementaires. Cet amendement devra préciser la future organisation de la fédération et l'encadrement prévu.

______________________
Président de l'Union pour un Mouvement Populaire
Président de la communautés d'agglomérations Grenôbloise


Ancien député UMP,
Ancien Président de l'Assemblée Nationale,
Ancien président de la Droite Indépendante Frôceuse,
Candidat au président de CAG.
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cococo428
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PostPosted: Thu 1 May - 22:08    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Comment sont déterminer les résultats ?
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Timour Voranof
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PostPosted: Thu 1 May - 22:48    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

100% inutile pour moi, d'autant qu'on est sur un forum politique: quel est le rapport avec la politique?
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CO-Président du PORC
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Nup393
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PostPosted: Thu 1 May - 23:04    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Moi j'y crois pas trop non plus...
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Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
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Jack'
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PostPosted: Fri 2 May - 08:03    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Je soutiens un projet ludique comme celui-ci. Par contre, cette loi ne va pas dans le sens des choses que j'imaginais. Pour moi, le football était une occasion de détendre l'atmosphère et d'écrire des dépêches AFP. Wink
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ViKtor
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PostPosted: Fri 2 May - 17:42    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Inutile?! C'est votre commentaire qui l'est! Vous savez ce que peut apporter l'essor du sport pour l'économie et même le plus simplement possible pour la passion?! Je ne crois alors avant de mettre des remarques plus que demoralisantes faites des remarques critiques mais surtout constructives.
Sinon je tiens note de toutes propositions des citoyens et merci encore à Alexandre de m'aider^^.
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Nicolas De Bratt
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PostPosted: Sat 3 May - 00:14    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Je suis d'accord avec Viktor, pourquoi dire que c'est inutile ? vous n'en avez pas eu l'idée ? c'est dommage...
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Le vice inhérent au capitalisme c’est le partage inégal des richesses, tandis que la vertu inhérente au socialisme c’est le partage équitable de la misère.
Sir Winston Churchill 1874-1965




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ViKtor
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PostPosted: Sat 3 May - 18:22    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Sinon pour les resultats, je connaissais quelqu'un qui avait un programme fabuleux, helas pour des raisons hors-froce il ne peut me le fournir, et donc je reflechis au moyen a utiliser sachant que Jackie a un programme aussi je crois donc ca devrait etre bon.
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Juan-Pedro Martinez
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PostPosted: Sat 3 May - 18:32    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Nicodbdr wrote:
Je suis d'accord avec Viktor, pourquoi dire que c'est inutile ? vous n'en avez pas eu l'idée ? c'est dommage...


Oh !!! Pourquoi tant de haine ...
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cococo428
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PostPosted: Sat 3 May - 23:03    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

L'idée est vraiment bonne mais sa mise en place s'annonce difficile ...
En tout cas la Basse Armorique va y participer Wink
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ViKtor
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PostPosted: Mon 5 May - 17:54    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Merci!! Mr. Green Okay
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kaonate
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PostPosted: Mon 5 May - 23:53    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Il faut avouer que ca n'a pas son utilité politique mais ca peut détendre et donner une dimension RP. Ma seule crainte est qu'on ait trop de lois RP alors qu'on est déjà pas encore organisé au top niveau hrp. Mais bon en soi le projet ne me gène pas.

Par contre alexandre il va falloir que tu trouves le soutien de deux autres parlementaires pour présenter ce projet Wink
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ViKtor
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PostPosted: Tue 6 May - 17:24    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Je ne vois pas ou est le probleme avec le RP?

Les lois seront bien sûr pour le JdR, mais il n'y aura pas de debordement avec le RP^^

Je ne comprends pas trop ou vous voulez en venir Kaonate, pouvez me l'expliquez svp?^^
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Daniel Gallon
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PostPosted: Tue 6 May - 17:45    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Ce projet peut être marrant mais le problème est que l'organisation risque d'être dur... Confused
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PostPosted: Tue 6 May - 19:21    Post subject: Proposition de loi sur le Football Reply with quote

Bon alors, quel député soutient?
Moi je veux bien donné mon soutient même si pour l'instant je suis assez sceptique...
Mais bon le foot c'est bien et ça peut faire de l'animation.
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