Projet de loi sur la lutte contre l'alcolisme

Nup393 · PS Offline

Préambule: la présente loi a pour but de faire baisser la consomation d'alcool chez les froceux, notamment et surtout les jeunes de moins de 25 ans.

Article 1: La présente loi demande la création d'une TVA spéciale alcool dont le taux sera porté à 30%, sans que les fabriquants puissent avoir le droit d'augmenter par la suite leurs prix. Cette augmentation devra financera en partie le déficit de la sécurité sociale et les différentes dépenses crées par ce plan.

Article 2: La présente loi interdit à toutes les entreprises vendant de l'alcool d'en faire de la publicité, ou que se soit, sauf pour les producteurs de vins, cidres, champagnes, cognac et bières. Toute publicité pour de l'alcool sera punie d' 10 000 plz par jour de publication ou par page ( dans les magazines) pour l'entreprises concernée. Le montant de ces amendes devra être reversé à la sécurité sociale.

Article 3: Les peines encourues contre les commerçant vendant de l'alcool à des mineurs doivent être aggravées. Si un mineur de moins de 18 ans est retrouvé à la sortie d'un magazin après avoir acheté de l'alcool, le magazin en question risque la fermture et 50 plz d'amendes. Afin d'éviter ce genre d'incident, il sera demander aux commerçants de vérifier l'âge de leurs clients par présentation de la carte d'identité.

Article 4: Si un mineur de moi de 16 ans est retrouvé en possession d'alcool, sa famille devra s'acquitter d'une amende de 1 plz. Si un mineur est retrouvé en état d'hébriété, ses parents devront s'acquitter d'une amende de 5 plz.

Artcile 5: Les campagnes de préventions contre l'alcoolisme devront être plus fréquente, notamment vis à vis des jeunes. Un nouveau spot publicitaire choc devra être diffusé tout les 4 mois.

Article 6: Chaque conducteur ne doit pas dépasser un taux d'alcolémie de 0,5 grammes d'alcool par litre de sang. Si cette limite est dépassée mais reste inférieur à 0,75, le contrevenant se fera touché d'une amende de 1 plz et de 2 points en moins sur le permis. Si le taux est au dessus de 0,75 mais inférieur à 1, le contrevenant sera touché d'une amende de 2 plz et de 4 points en moins sur le permis. Il devra aussi se rendre à un stage de prévention contre l'alcool qui aura lieu un samedi entre 10h et 17h. Si le taux d'alcoolémie est supérieur à 1, le conducteur se vera retiré le permis jusqu'à son jugement. Il risque donc des poursuite pénales.

Article 7: Dans chaque départements sera créé une "cellule départementale de lutte contre l'alcoolisme". Elle devra recevoir les réunions d'aides et de soutients aux alcooliques. Enfin, elle prendra en charge les stages de prévention contre l'alcool sur la route. Elles seront composés chacune d'une équipe de 25 médecins et assistants sociaux. Elles comporteront un service de désintoxication de 50 places occupable pendant 3 semaines pour les cas jugés les plus sensibles.
______________________
Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
- Ancien membre du CR
- Ancien candidat à la présidentielle ( sept 07)
- Ancien ministre de la sécurité du territoire
- Ancien député PS
- Ancien Ministre de la santé, du travail et de la famille

Lisandru Benelli · UMP Offline

La monnaie courante est le Pluzins, non pas l'Euro...?
______________________

Président de l'Union pour un Mouvement Populaire
Président de la communautés d'agglomérations Grenôbloise

Ancien député UMP,
Ancien Président de l'Assemblée Nationale,
Ancien président de la Droite Indépendante Frôceuse,
Candidat au président de CAG.

Nup393 · PS Offline

Je vais rectifié, c'est un vieux projet de loi Wink

______________________
Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
- Ancien membre du CR
- Ancien candidat à la présidentielle ( sept 07)
- Ancien ministre de la sécurité du territoire
- Ancien député PS
- Ancien Ministre de la santé, du travail et de la famille

Lisandru Benelli · UMP Offline

Merci, à voté.
______________________

Président de l'Union pour un Mouvement Populaire
Président de la communautés d'agglomérations Grenôbloise

Ancien député UMP,
Ancien Président de l'Assemblée Nationale,
Ancien président de la Droite Indépendante Frôceuse,
Candidat au président de CAG.

Nicolas De Bratt · Citoyen Offline

A voté
______________________

Le vice inhérent au capitalisme c’est le partage inégal des richesses, tandis que la vertu inhérente au socialisme c’est le partage équitable de la misère.
Sir Winston Churchill 1874-1965

CV de Nicolas De Bratt (ex-Nicodbdr)

Avocat Indépendant
Député
Président de la Compagnie des Banques et Crédits Frôceux
Directeur de la Faculté des Sciences Economiques Nicodbdr

vinc's · MoDem Offline

A voté
______________________

Député MoDem

Vice-Président du Mouvement Démocrate

Potorange · MoDem Offline

A voté pour... C'est un vieux projet en effet!
______________________

Membre de la Cour suprême

Membre du Mouvement Démocrate

youkoulélé · Citoyen Offline

J'ai oublié de dire "A voté", voilà qui est fait Mr. Green

______________________
Président de la Loterie Nationale Frôceuse LNF

Daniel Gallon · Membre du Conseil de la République Offline

A voté !

______________________

CV

Membre du Conseil de la République
Grand-Officier de la Légion d'Honneur

Nup393 · PS Offline

Le projet de loi sur la lutte contre l'alcolisme est adopté par 100% des votes.
______________________
Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
- Ancien membre du CR
- Ancien candidat à la présidentielle ( sept 07)
- Ancien ministre de la sécurité du territoire
- Ancien député PS
- Ancien Ministre de la santé, du travail et de la famille