
Forum RPG de politique
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| Kent ' AIR
 Offline | | Joined: 22 Feb 2008 | | Posts: 760 | Localisation: Orleans  Région: Ôlpes Frôceuses Pluzins: 870 |
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Posted: Sat 29 Mar - 10:23 Post subject: Compte rendu du Conseil des Ministres . |
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Les ministres se réunissaient vendredi 28 Mars afin de débattre de nombreux projets de loi .
Etaient Présents : - alex-UMP becky libre hacarlesta vinc’s youkoulélé Nicodbdr Kent’ Tic tac
Monsieur le Premier Ministre avait prévenu de son absence ainsi que Loic et Felipe .
La scéance commence a 21heures précises, et les traditionelles questions arrivent :
Hacarlesta demande plus de calme et de sérenité au ministre des affaires etrangères : Alex-Ump
La discution tourne autour des propos "anti-gauche" que le ministre aurait tenu et par "L'approximation de ses possibilités diplomatiques"
Après un débat corect, les ministres et le Président ont décidé de remplacer Alex-Ump d'ici quelques temps .
Par la suite, les Ministres se sont ataqués aux projets de lois :
- Projet de loi portant modification du Code de l'environnement : POUR à l’unanimité
- Projet de loi visant à l’organisation des textes officiels : POUR à l’unanimité. Quelques ministres ont trouvé ce projet de loi difficile mais nécessaire pour cadrer les présentations des projets .
- Projet de loi relatif à l'accès au JORF : Projet mis de coté . En raison de la complexité de certains articles notamment le 4 vu la mise en place du nouveau journal officiel dans un forum à part.
( Il est a noter que c'est le président en personne qui est venu expliquer qu'il avait fait une faute dans ce projet de loi , il a assuré qu'il réfléchirais a l'aranger )
- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires : POUR à (Presque) l’unanimité
- Modification du CGISEF : POUR à l’unanimité. Un ministre et le président de la république ont proposé la modification de l’article 241. Puis un long débat sur l’article 233 a été mis en place entre deux ministres. De ce fait, ce projet de loi a été modifié de la sorte :
| Quote: | Article 233 : Les revenus des entreprises seront taxés à hauteur de 10 % de leurs bénéfices mensuels en Pluzins
Article 241 : En application de l’article 222, le paiement des impôts au-delà du dernier jour de paiement entraîne une majoration de 10 %. Au delà de 5 jours après la date du dernier jour de paiement, il y aura une majoration de 5% par semaine de retard.
Article 242 : En cas d'absence prévu, le membre pourra par un message dans le sous forum Service de Collecte des Impôts donner une autorisation
Article 243 : Les sanctions pécuniaires pour délit ou crimes sont intégralement versées au compte « Budget de l’Etat.
Article 244 : Le Ministre chargé de la Justice veille au bon versement des sanctions pécuniaires. Il en établit un rapport après chaque |
Le Programme voulait que deux autres projets de loi soient examinés pendant cette scéance, mais le temps ne leur a pas laissé le temps : Le Président a affirmé qu'ils passeraient en priorité lors du prochain conseil des ministres .
La scèance s'est bien déroulée, dans la bonne ambiance et le travail . Cependant, le Président a tenu a rapeller que le Chat etait libre de lecture a tout le monde, mais que seuls les ministres avaient la possibilité d'y parler . Il a précisé que le fait que le conseil des ministres etait une chose bénefique pour les Frôceux mais il a rapellé que si il y avait d'autres dérives, il sévirait .
Yohann s'est montré satisfait du travail fourni et demande a ses ministres constance et rigueur avant de les laisser profiter de leur fin de soirée .
Kent ' , Porte Parole du Gouvernement ______________________ Si c'est le capitalisme qui doit sauver l'homme , pourquoi le fait il soufrir avant ?
Donnez vous un peu d'AIR  |
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| Nicodbdr UMP
 Offline | | Joined: 01 Jan 2008 | | Posts: 2,797 | Localisation: Nôlly-sur-Sônes  Région: Cœur de Frôce Pluzins: 2,539 |
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| vinc's MoDem
 Offline | | Joined: 26 Jul 2007 | | Posts: 775 | Localisation: Drôme  Région: Provença Pluzins: 1,391 |
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Posted: Sat 29 Mar - 14:44 Post subject: Compte rendu du Conseil des Ministres . |
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Bon compte rendu.
C'est vrai qu'il y a eu des débats très intéréssant et utile pour avancer dans nos projets. ______________________
Député MoDem |
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