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yohann
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PostPosted: Sun 16 Mar - 17:18    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Journal Officiel



Pour plus de clarté et plus de lisibilité, j'ai personnellement décidé de rendre le journal officiel plus clair pour tout le monde. C'est pourquoi j'ai décidé de faire "déménager" le journal vers un autre site pour plus de clarté. Vous serez informé dans ce messages de ajouts au Journal Officiel grâce à un message qui sera sous la forme :

Quote:
Le Président de la République a promulgué dans le Journal Officiel la loi portant sur...




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Last edited by yohann on Sat 31 May - 18:55; edited 1 time in total
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PostPosted: Tue 1 Apr - 20:06    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la Constitution de la Seconde de la République
Vu les résultats des referendums du 31 mars

Le Président de la République a promulgué dans le Journal Officiel la loi portant sur une modification partielle de la constitution Frôceuse de la Seconde République.
Le Président de la République a promulgué la volonté des citoyens de ne pas voir leur pays adhéré à l'Union Européenne.

Le 1er avril 2008
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PostPosted: Fri 4 Apr - 17:48    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultat du vote des députés

Le président de la République promulgue le nouveau code pénal

le 04 avril 2008
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PostPosted: Sun 6 Apr - 14:11    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultat du vote des députés

Le président de la République promulgue la Loi - Fr17 - Nicodbdr concernant la mobilité des fonctionnaires
Le président de la République promulgue le Projet de loi modifiant le Code de l'Environnement

le 06 avril 2008
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PostPosted: Thu 17 Apr - 14:02    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultat du vote des députés

Le président de la république promulgue la loi sur la décentralisation


Le 17 avril 2008
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PostPosted: Sat 19 Apr - 11:59    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultat du vote des députés

Le président de la république promulgue la loi sur la la lutte contre l'alcoolisme


Le 19 avril 2008
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PostPosted: Tue 22 Apr - 20:30    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultats des votes des députés,

Article 1 : Le président de la république promulgue la Loi Constitutionnelle relative à l'adaptation de la Constitution au Code Electoral

Article 2 : Le président de la république promulgue le Code Electoral

Article 3 : Le président de la république promulgue la loi sur la famille

Article 4 : Le président de la république promulgue la loi de Finances

Article 5 : Le président de la république promulgue la loi sur la dépennalisation du Cannabis

Article 6 : Le président de la république promulgue le Code Général des Impôts et du Système Economique Froceux

Le 22 avril
Yohann président de la république

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PostPosted: Sat 26 Apr - 14:21    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultats du referendum du 25 avril 2008

Le président de la république promulgue la loi constitutionnelle relative à la mise en place du code électorale

Le 26 avril
Yohann, président de la république

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PostPosted: Thu 1 May - 17:30    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le vote des députés

Le président de la république promulgue le code du travail frôceux

Le 1er mai
Yohann, président de la république

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PostPosted: Wed 14 May - 20:38    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu les votes des députés,



article 1 : le président promulgue la loi TZR

article 2 : le président promulgue la loi sur l'orientation

article 3 : le président prmulgue la loi sur la régularisation du financement des entrprises

A Pôris, le 14 mai 2008
Yohann, Président de la République

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PostPosted: Fri 16 May - 22:28    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le résultat du référendum

Le président promulgue le Texte de la loi constitutionnelle relative à la modernisation de la justice
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Vu la constitution,
Vu le vote des députés


Article unique : Le président promulgue la loi OGM

Le 31 mai 2008
Yohann, Président de la République

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PostPosted: Thu 5 Jun - 20:56    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la constitution,
Vu le vote des députés,

Article 1 : Le président de la République promulgue la proposition de loi concernant le déménagement

Article 2 : Le président de la République promulgue la loi sur l'éducation relative du travail hebdomadaire dans les établissements scolaires


A Pôris, le 5 juin 2008
Yohann, Président de la République

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PostPosted: Fri 20 Jun - 21:31    Post subject: Journal Officiel Reply with quote
Vu la Constitution,
Vu le vote des députés de la nation

Article 1 : Le président de la République promulgue l'adhésion de la Frôce au sein de l'ONU

Article 2 : Le président de la République promulgue la loi contre le flood

Article 3 : Le président de la République promulgue l'ajout au code de l'environnement concernant la pêche

Article 4 : Le président de la République promulgue le deuxième volet sur la loi concernant l'éducation

Article 5 : Le président de la République promulgue le troisième volet sur la loi concernant l'éducation

Article 6 : Le président de la République promulgue la Loi sur l'imposition des partis politiques

A Pôris, le 20 juin 2008
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