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Fonctionnement du CR

 
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dimid
Membre du Conseil de la République

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PostPosted: Fri 29 Feb - 23:07    Post subject: Fonctionnement du CR Reply with quote

Pour que tout le monde comprenne mieux comment fonctionne le CR et comment il procède pour remplir ses fonctions, je publie cet axtrait du règlement interne du CR.


Quote:
Fonctionnement sur Conseil de la République

article 1 : Le règlement du Conseil de la République est rédigé en vertu du titre VII de la Constitution de la Seconde République.

article 2 : Les Conseillers Républicains ont vocation a être des maître du jeu et de son scénario.

article 3 : Pour satisfaire à leur obligation de maîtrise du RPG, le Conseil de la République émet des avis ou des décisions pris à l'unanimité.

article 4 : Les avis révèlent les attentes de la population Frôceuse en terme de politique publique à mener.

article 5 : Les décisions révèlent l'impact de l'action gouvernemental.

article 6 : Les décisions du Conseil de la République sont irrévocables et obligatoirement appliquées

article 7 : Les avis et décisions sont numérotés et promulgués au sein de l'organe officiel du Conseil, le Mônde.

Article 8 : les avis et les décisions sont publiés comme suit :


Quote:
Avis n°__ relatif à __________

Sur rapport de __________ , membre du Conseil de la République
Le Conseil de la République entendu,
Le Président du Conseil de la République rend l'avis suivant :

article 1 : ....
article 2 : ....
article 3 : ....

Pour le Conseil de la République,
Le Président du Conseil de la République,



Quote:
Décision n°__ relatif à __________

Sur rapport de __________ , membre du Conseil de la République
Le Conseil de la République entendu,
Le Président du Conseil de la République décide :

article 1 : ....
article 2 : ....
article 3 : ....

Pour le Conseil de la République,
Le Président du Conseil de la République,


Article 9: Tout membre du Conseil de la République peut créer un personnage non-joueur avec l'accord des autres membres du Conseil.

______________________
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Kyoshiro Silver Sapporo
Président de la Cour Suprême

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PostPosted: Sat 1 Mar - 11:04    Post subject: Fonctionnement du CR Reply with quote

Cool parfait
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Kyoshiro Sapporo a.k.a Silver

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