Forum RPG de politique
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 |  Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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 Posted: Sun 24 Feb - 04:57 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Ce topic prend place dans un projet général définit ici
PROJET DE LOI
Après un travail d'étude approfondie et de réflexion, Mr le ministre de l'économie, du budget et des finances vous fait part de son projet de réforme globale de l'économie. Les questions que nous nous sommes posés furent les suivantes: comment doser raisonablement les subventions, aides et lois pour que chaque agent économique possède lês mêmes chances de pouvoir se développer et tirer profit de leurs relations économique. Je vais inclure sur ce document, des notes (en vert) pour expliquer les différentes mesures prises ici. Si la loi est acceptée, je donnerais un document propre bien entendu.
| Quote: | I/ L'Organisation budgetaire
......1) Le budget de l'état, en tant qu'élément de l'économie concrète n'aura des dépenses que concrètes. Les différents budgets des ministères seront donc établis selon leurs besoins réel.
......2) Le ministre du budget est chargé de la répartition budgetaire mensuelle et de la surveillance des dépenses, il répartit le budget selon les besoins réels du ministère (salaires, achat de services concrets aux entreprises frôceuses), il sera aussi chargé de surveiller avec le chef de gouvernement que l'action des ministères qui lancent des projets de manière rp est cohérente (ces projets n'auront pas de budgets réels à investir puisque l'argent doit rester dans le circuit mais il ne doivent pas pour autant lancer des actions rp insensées "achat de 100.000 tanks" "financement des actions humanitaires de 100.000pluzins par mois"...) La cour suprème pourra être saisie par n'importe quel citoyen dans le cadre d'une action qui paraîtrait irréelle.
......3) Le salaire mensuel d'une fonction sera reparti proportienellement entre les différentes personnes ayant assumé cette fonction dans le mois.
......4) Le temps d'activité minimum dans une fonction pour recevoir un salaire sera réduit de 15 jours à 7 jours.
......5) Création d'un service public de collecte des impôts
II/ Les différentes aides pour ameliorer le fonctionnement du circuit économique
A/ Les citoyens
......1) Les citoyens auront le droit d'avoir sur leur compte un maximum de 500 pluzins, pour tout argent supplémentaire il devra être confié aux services d'une banque. En cas de non application de cette règle 20% de la somme de dépassement sera prélevée par l'Etat.
......2) Les citoyens qui feront acte de consommation active, 40% de la somme mensuelle gagnée, verront réduire leur impôts de 60% pour le même mois. C'est au citoyen de faire la demande de remise auprès du service public de collecte des impots.
B/ Les entreprises
1) Dans le but de ne pas avantager certains entrepreneurs dans la création de leur produits, toute vente de biens ou de services qui n'auront pas été crées par l'entrepreneur est interdite (les biens sont donc toujours interdits de vente). Des exceptions pourront être faites dans le cadre de lois futurs où l'Etat encadre la vente de biens ou services rp (immobilier par exemple), en l'absence d'une telle loi ces activités sont interdites.
......2) Les entreprises auront le droit d'avoir sur leur compte en banque personnel un maximum de 500 pluzins, pour tout argent supplémentaire il devra être confié aux services d'une banque. En cas de non application de cette règle 20% de la somme de dépassement sera prélevée par l'Etat.
......3) Les entreprises qui feront acte de consommation active, 40% de la somme mensuelle gagnée, verront réduire leur impôts sur les société de 60% pour le même mois. C'est au citoyen de faire la demande de remise auprès du service public de collecte des impots.
C/ Les banques
......1) Les banques qui feront acte de consommation active, 40% de la somme mensuelle gagnée, verront réduire leur impôts sur les société de 60% pour le même mois. C'est au citoyen de faire la demande de remise auprès du service public de collecte des impots.
......2) Les taux de pret des banques devront se situer entre 0 et 12% mensuels
C/ Les associations (partis politiques inclus)
......1) Par leur but non lucratif, les associations ne seront pas soumises à des impots.
......2) Les associations auront le droit d'avoir sur leur compte en banque personnel un maximum de 500 pluzins, pour tout argent supplémentaire il devra être confié aux services d'une banque. En cas de non application de cette règle 20% de la somme de dépassement sera prélevée par l'Etat.
......3) Les associations qui souhaiterons consommer les services d'une entreprise pourront envoyer un dossier de demande de subvention au ministre du budget, ce dernier jugera si la demande est recevable ou non, et si l'Etat est en mesure d'accorder la subvention. Si la demande est acceptée par le ministre, l'association se verra couvrir 50% des frais annoncés dans la demande.
III/ Modes de création des différents personnes, physiques ou morales
Création des entreprises et des banques:
......1) Pour créer une entreprise, une demande détaillée doit être faite auprès de la cour suprème qui verifiera que l'entreprise et les activités de l'entreprise que l'on crée soient bien conforme aux lois ("vente de services concrets" pour le moment et d'autres si on en ajoute à ce propos)
......2) L'entreprise doit acheter sa partie privée. Le coût de la partie est de 100pluzins auquels s'ajoutent 20pluzins pour chaque sous partie, cet argent sera versé sur le compte de l'état.
......3) Le gérant de l'entreprise à le droit de créer un compte pnj, qui serait le representant de son entreprise.
......4) Le gérant de l'entreprise doit créer un compte bancaire
......5) Le compte bancaire peut aussi jouer le rôle de representant de l'entreprise, dans ce cas, l'entreprise n'a pas le droit de créer de pnj (C'est juste une simplification du système, plutôt que d'avoir 3 comptes, le gérant en a deux, le rôle de representant pnj est joué par le compte bancaire et non pas par un pnj, ce qui ne rapporte pas plus d'argent au final)
Création des associations (partis politiques inclus):
......1) Pour créer une association, une demande détaillée doit être faite auprès de la cour suprème qui verifiera que l'entreprise et les activités de l'entreprise que l'on crée soient bien conforme aux lois ("but non lucratif de l'entreprise" pour le moment et d'autres si on en ajoute à ce propos)
......2) Le gérant de l'association à le droit de créer un compte pnj, qui serait le representant de son entreprise.
......3) Le gérant de l''association doit créer un compte bancaire
......4) Le compte bancaire peut aussi jouer le rôle de representant de l'entreprise, dans ce cas, l'entreprise n'a pas le droit de créer de pnj (C'est juste une simplification du système, plutôt que d'avoir 3 comptes, le gérant en a deux, le rôle de representant pnj est joué par le compte bancaire et non pas par un pnj, ce qui ne rapporte pas plus d'argent au final)
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Ceci est l'étape 2 de notre cheminement. définition du projet -- étape 1 -- étape 2 -- étape 3
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Last edited by kaonate on Tue 26 Feb - 01:55; edited 2 times in total |
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 | | Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 01:53 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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A cause d'un manque d'activité sur le brainstorming de la phase 2, réflexions aux solutions, je me suis vu forcé d'avancer dans la réalisation du projet. Voici donc le projet finalisé que je vous présente.
Je suis ouvert au débat si certains le souhaite.
Si d'ici un certain temps le débat n'a pas lieu, ce projet sera proposé tel quel.
Je vous remercie.
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| tony
PS
Offline | | Joined: 23 Jul 2007 | | Posts: 3,299 | Région: Île de l'Agrume Pluzins: 4,285 Honneur:  |
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| Posted: Tue 26 Feb - 14:56 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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J'aime bie, ça me convient 
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Député F2P.
Premier Secrétaire du PS et Chargé de la vie du parti.
Ministre Adjoint aux Institutions et au Forum.
Délégué au travail dans la région Ile de l'Agrume. |
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| Nicolas De Bratt
Gréviste
Offline | | Joined: 01 Jan 2008 | | Posts: 3,327 | Localisation: Nôlly-sur-Sônes  Région: Cœur de Frôce Pluzins: 4,583 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 15:04 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Ca me convient pas du tout, il ya un point ou ca ne me vas pas, si on a pas envie de mettre son argent a la bane ? qu'est ce que c'est que cette obligation ? d'ou ca vient... si on veut garder notre argent, on le garde...
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Le vice inhérent au capitalisme c’est le partage inégal des richesses, tandis que la vertu inhérente au socialisme c’est le partage équitable de la misère.
Sir Winston Churchill 1874-1965
Avocat Indépendant
Député
Président de la Compagnie des Banques et Crédits Frôceux
Directeur de la Faculté des Sciences Economiques Nicodbdr |
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| tony
PS
Offline | | Joined: 23 Jul 2007 | | Posts: 3,299 | Région: Île de l'Agrume Pluzins: 4,285 Honneur: |
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| Posted: Tue 26 Feb - 15:06 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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C'est pour encourager l'attractivité des banques.
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| Nicolas De Bratt
Gréviste
Offline | | Joined: 01 Jan 2008 | | Posts: 3,327 | Localisation: Nôlly-sur-Sônes Région: Cœur de Frôce Pluzins: 4,583 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 15:07 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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ok...
Dans ce cas, il faudra reglementer le nombre de banque ? il y aura de la concurrence ?
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 | | Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 20:10 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Ce projet à en effet pour but de recréer certaines conditions qui n'existent pas sur le forum afin de pouvoir développer notre économie Frôceuse.
Pour le moment, le nombre de banques n'est pas à reglementer, par contre tu remarqueras que les taux d'interets on été eux, réglementés dans ce projet, une banque qui souhaiterait tirer profit outrancier de cette obligation, se verrait sanctionnée.
Il me paraît préferable de ne pas limiter le nombre de banque pour éviter qu'une seule entreprise voit passer entre ses mains une grande partie des pluzins du forum.
Ceux qui pour autant ne souhaitent pas faire appel à une banque pour déposer leur argent auront face à eux une autre solution, l'investissement, faire tourner l'argent rapidement. L'important si tu veux, c'est que l'argent ne soit pas bloqué, il doit circuler pour activer notre économie. Ces différentes mesures sont toutes des tremplins à la circulation de l'argent, accompagnée de gardes fous anti-dérives.
Bien entendu, des conséquences innatendue peuvent arriver, mais soyons rassurés, cette réforme n'est en aucun cas crée pour être un opus définitif et irremplaçable, la preuve, je parle déjà si elle est accepter et qu'elle dynamise un peu notre système, de broder différentes choses dessus (la création d'un système immobilier par exemple).
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| Nicolas De Bratt
Gréviste
Offline | | Joined: 01 Jan 2008 | | Posts: 3,327 | Localisation: Nôlly-sur-Sônes Région: Cœur de Frôce Pluzins: 4,583 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 20:15 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Tres bonne idée que le systeme immobilier...
Pour autant, je ne trouve toujours pas normal D'OBLIGER des citoyens a placer leur argent, on doit etre libre de le gerer comme bon nous semble !
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 | | Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 20:21 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Nous sommes d'accord que de prime abord, il paraît étonnant d'obliger en effet. Mais cette obligation ne doit pas être prise comme une obligation gouvernementale, mais comme une obligation du forum afin de rendre le système économique éfficient.
Dans la réalité, nombres de raisons nous font placer notre argent en banque. On ne garde pas 100.000 euros en billets de banque chez soi. Ici ces raisons qui nous poussent à mettre notre argent en banque n'existent pas, c'est cela qui nous le fait économiser sur nos comptes.
Comme je l'ai dit, les personnes ne voulant pas déposer leur argent en banque pour qu'il soit réinvesti dans le circuit, auront la possibilité de l'investir elle même où bon leur semble en gardant pour limite de pluzins sur leur compte 500.
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| Nicolas De Bratt
Gréviste
Offline | | Joined: 01 Jan 2008 | | Posts: 3,327 | Localisation: Nôlly-sur-Sônes Région: Cœur de Frôce Pluzins: 4,583 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 20:25 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Ok, dans ce cas, met le niveau a 1000, voir 1500 pluzins, moi, en quinez jour, j'en avais deja 500, silver qui en 5000 devra en mettre 4500 quelque part ? ca me semble derisoire...
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Sir Winston Churchill 1874-1965
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 | | Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 20:28 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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C'est une chose qui peut en effet être négociable, j'attends plus de réactions sur ce projet et sur cette somme de 500 pluzins
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| Jean Fonce
MoDem
Offline | | Joined: 19 Feb 2008 | | Posts: 1,550 | Localisation: Coeur de Frôce   Région: Cœur de Frôce Pluzins: 1,311 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 21:12 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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J'allais faire la même remarque, je trouve les 500 pluzins trop bas surtout pour les entreprises et associations. Je propose 1500 pour les particuliers et 3000 pour les association et entreprises (cela permettra d'être réactif pour ces établissements.)
Sinon je pense qu'il faudrait établir un taux de change Pluzins/euros du genre 1 euro= 10 pluzins (c'est un exemple!)
Par contre à part cela j'adore! Il y aura surement des rectifications à faire une fois le système traité et mis en place mais pour l'instant c'est plus que correct!
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- Vice-Président de l'AN
- Député
- Président/Fondateur de l'Université Libre Frôçeuse.
- MC en Frôçois à l'ULF. |
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 | | Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 21:25 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Pour ce qui est des 500 pluzins, je propose alors une limite de 1000, pour les particuliers comme pour les entreprises. Les entreprises ne sont pas si riches que ca en froce.
Pour ce qui est du taux de change euro=pluzins, je vois mal en quoi il va encourager l'investissement dans le circuit économique frôceux
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| Jean Fonce
MoDem
Offline | | Joined: 19 Feb 2008 | | Posts: 1,550 | Localisation: Coeur de Frôce Région: Cœur de Frôce Pluzins: 1,311 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 21:28 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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le taux servira de ne pas proposer des quantités de Pluzins sans trop se rendre compte..... Et puis ton histoire des 100 000 tanks, un prix en euros converti en pluzins pourrait calmer les hardeurs du ministre de la défense....
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- Vice-Président de l'AN
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| kaonate
Président de l'AN
Offline | | Joined: 08 Feb 2008 | | Posts: 2,051 | | Région: Basse Armorique Pluzins: 699 |
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| Posted: Tue 26 Feb - 21:36 Post subject: Conclusion: Projet de loi finalisé (3/3) |
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Pour le moment, il me parait important de réserver les pluzins au système concret.
Pour note le salaire du président francais est de 19000€ brut, ce qui ferait selon 1€=10pluzins, 190.000 pluzins de salaire mensuel pour notre président. Si donc on devait instaurer un système de concordance, cela me paraît devoir se faire dans l'autre sens. 1pluzins = 10€
En ce cas, 300 pluzins pour le président équivaudrait à 3000euros (salaire d'un président a tiers temps)
le problème par exemple en ce qui me concerne pour le groupe chat sauvage, c'est qu'un livre qui vaut 20€ en france ne peut valoir 2pluzins ici, en effet, pas assez de demande, pas assez d'offre d'auteurs etc. :/
Et il faut être cohérent selon la règle d'1 message = 1 pluzin
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