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Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne
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Peewes
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PostPosted: Fri 11 Jan - 18:17    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne


 



Madame le président,
Monsieur le Premier Ministre,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Mesdames Messieurs les Députes,

Je vous propose de commencer notre série de débats sur l'actualité en nous concertants sur la solution que la Frôce doit apporter à la questions soulevé par le Conseil Constitutionnel. C'est donc pourquoi je demande au Députes ainsi qu'à l'ensemble du gouvernement et de l'exécutif. de réfléchir conjointement sur plusieurs problématiques issue de l'intervention du Conseil constitutionnel. Il est tout d'abords demandé a ce posé la questions de savoir si la Frôce fait oui ou Non parti de l'Union européenne actuellement. Il est aussi important de définir si la ratification du traité de Lisbonne entrainera l'adhésion automatique de la Frôce à l'Union Européenne. Et de ce fait il faut absolument définir si on considère que le Oui des Frôceux au traité de Lisbonne signifie leur consentement à cet adhésions, et dans le cas contraire par quels moyens décidé de notre situation face a l'adhésion, c'est a dire organise un référendum ou passé par la voix parlementaire.

Je tient a signaler que ce débat n'a pas pour but de jugé le conseil constitutionnel et donc tout commentaire allant dans se sens sera sanctionné. Deplus je vous rappelle que ce débat n'a pas pour but de donné une réponses officielle et légales a la problématiques lancé par Le Conseil Constitutionnel, ce débat n'est que purement facultatif et consultatif. La conclusions de ce Débat sera envoyé au Secrétaire d'etat au institutions, au Ministre des affaires étrangère et au Président de la Républiques

Merci
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Last edited by Peewes on Fri 11 Jan - 22:50; edited 1 time in total
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Peewes
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PostPosted: Fri 11 Jan - 18:31    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

Madame le président,
Monsieur le Premier Ministre,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Mesdames Messieurs les Députes,

Pour ma part, Je considère que que notre position quant à notre adhésions a l'Union européenne et bien trop flou pour pouvoir affirmer clairement que nous somme bien actuellement membre de cette union. Parcontre il me parait évident que la ratification du traité de lisbonne entrainerait une adhésions automatique de la Frôce à l'Union européenne. Et c'est pourquoi j'ai jugé positivement la décisions du Conseil Constitutionnel car le référendum contenait un vice caché: l'adhésion automatique à l'union européenne. Nous ne pouvions reconsidérer le Oui frôceux au traité de Lisbonne à un oui à l'adhésion car la questions n'a pas était édictée explicitement. Se serait berner les Frôceux que de ratifier ce texte, et vu que la première décisions à était voté par voie référendaire il est normale que la corrections a ce vote bancal soit apporté par un référendum.
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Kyoshiro Silver Sapporo
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PostPosted: Fri 11 Jan - 19:37    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

on a toujours dis qu'on était dans l'UE
mais on jamais appliqué les règles européennes
on va pas débattre 107 ans la dessus nom de dieu... la réponse tient dans mes deux premières phrases
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PostPosted: Fri 11 Jan - 19:41    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

silversapporo wrote:
on a toujours dis qu'on était dans l'UE
mais on jamais appliqué les règles européennes
on va pas débattre 107 ans la dessus nom de dieu... la réponse tient dans mes deux premières phrases


rien a rajouter
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Peewes
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PostPosted: Fri 11 Jan - 19:55    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

silversapporo wrote:

on a toujours dis qu'on était dans l'UE
mais on jamais appliqué les règles européennes
on va pas débattre 107 ans la dessus nom de dieu... la réponse tient dans mes deux premières phrases

Ben Justement! Il ets tant de mettre la situation au claire au mieu de dire que les us et coutume prime sur le droit!
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Kyoshiro Silver Sapporo
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PostPosted: Fri 11 Jan - 20:03    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

on est obligé de partir d'une base parce que tout créé c est sur qu'ici ca va être le paradis tout sera beau et jolie...
les contraintes sont là si on se base sur la france au 26 juin 2007 ! ce qui a tjrs été fait comme ca
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Olibrius
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PostPosted: Fri 11 Jan - 20:11    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

Bon ca sert a quoi ce topic peewes ?

Les députés peuvent décider de l'adhésion (ou non) de la Frôce à l'UE en 3 jours de vote et hop on en parle plus...
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Peewes
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PostPosted: Fri 11 Jan - 20:33    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

Olibrius wrote:

Bon ca sert a quoi ce topic peewes ?

Les députés peuvent décider de l'adhésion (ou non) de la Frôce à l'UE en 3 jours de vote et hop on en parle plus...
Théoriquement il sert a rien il est juste là pour qu'on débate serrainement de ce probleme, parcque qu'on aime ou pas la décisions du CC elle est là et il faut maintenant trouvé une solutions que vous le voulier ou non, c'est pas bien compliqué a comprendre!
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Peewes
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PostPosted: Fri 11 Jan - 20:44    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

D'ailleurs a ce sujet, au mieux de considérez sur des mots certaine chose, il serait bien que le Secrétaire d'état au institutions fasse un projet de loi qui définira pour la suite que la Situation de la Froce et de la France sont identiques au 26 juillets 2007 et qu'en conséquence tout ce qui ne fut pas modifié reste dans cet état.
Paceque la c'est le traité,demain ca sera autre chose! si on régle pas se probleme maintenant, avec des "On dits" pour loi on aurait toujours des conflits!
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PostPosted: Fri 11 Jan - 21:06    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

En tant que membre de gouvernement, je peux répondre aux débats et je ne vois pas vraiment ce que je peux dire dans ce projet de loi excepté :

Quote:
Article 1 : Comme le dit la Constitution, l'indépendance de la Frôce a été proclamée le 26 juillet 2007
Article 2 : Après cette date, plus aucune pérogatives de la France ne doivent être prises en compte


Un projet de deux article ca fait un peu court quand même ! ^^
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Peewes
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PostPosted: Fri 11 Jan - 21:20    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

yohann wrote:
En tant que membre de gouvernement, je peux répondre aux débats et je ne vois pas vraiment ce que je peux dire dans ce projet de loi excepté :

Quote:
Article 1 : Comme le dit la Constitution, l'indépendance de la Frôce a été proclamée le 26 juillet 2007
Article 2 : Après cette date, plus aucune pérogatives de la France ne doivent être prises en compte


Un projet de deux article ca fait un peu court quand même ! ^^


CE <ui est important c'est de stipulé que les prérogatives de la France sont celle de la Froce sauf indiquation contraire
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yohann
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PostPosted: Fri 11 Jan - 21:30    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

je vais travailler sur cela mais je ne te garantie pas un projet avec une multitude d'articles
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Peewes
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yohann wrote:
je vais travailler sur cela mais je ne te garantie pas un projet avec une multitude d'articles


C'est pas ce qu'on demande, ce qu'on demande c'est de solutionner un problèle, la quantité n'est pas un problème. Merci en tout cas Yohann d'agir de la soret. Enfin un qui veut réglé le problème réellement au mieux de se chamaillé.
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PostPosted: Fri 11 Jan - 23:20    Post subject: Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne Reply with quote

Alors comme je l'ai deja dit dans le topic CC a Brian...comment faire pour l'euro alors ???? on le mets en stand by aussi ???? et si on dit non pour être dans l'europe on reviens au franc frôceux ???? l'indépendance ne signifie pas que l'on sort de l'europe! si les wallons ont leur indépendance par rapport aux flamands il resterons quand même dans l'europe...
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Peewes
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youkoulélé wrote:
Alors comme je l'ai deja dit dans le topic CC a Brian...comment faire pour l'euro alors ???? on le mets en stand by aussi ???? et si on dit non pour être dans l'europe on reviens au franc frôceux ???? l'indépendance ne signifie pas que l'on sort de l'europe! si les wallons ont leur indépendance par rapport aux flamands il resterons quand même dans l'europe...


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