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Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG

 
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Peewes
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PostPosted: Wed 21 Nov - 20:02    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

 
 



Directive du Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  



Le ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique annonce la création de l'Institue de Sondage Officielle du Gouvernement. Cette institut de sondage feras régulièrement des mesure de l'opinion publique ainsi que la cote de popularité du gouvernement qui sert aux calculs du budget. Seul les mesures de la ISOG peuvent servire pour le travaille des institutions de la République.
L'ISOG seras sous la direction et la responsabilité du ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique au vut du faite que les calculs de l'institue lui sont décernés en grande partie, et ceux a cause du calcule du budget.
L'ISOG devra fournir les résultats d'une enquête d'opinion sur le gouvernement 1 fois tout les quinze jours.
L'enquête d'opinion sur le gouvernement se dérouleras sur 3 jours. Il seras demandé pour chaque ministre et Secrétaire d'état si l'opinion publique lui est « tres favorable », « favorable » « neutret » « défavorable »ou « tres défavorable », une appréciation générale du gouvernement seras aussi demandé.  


Fait au Ministère du Budget, des comptes publiques et de la Fonction publique
à Paros le 21 novembre
 

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Last edited by Peewes on Thu 22 Nov - 23:50; edited 1 time in total
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Archambeaux
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PostPosted: Wed 21 Nov - 20:11    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

J'approuve, et j'applaudi chaudement Okay . Tu fais en tout cas ce que pévoit la loi en la matière, pour le calcul du Budget tout les mois sur l'approbation de la population. Par contre, j'espère que la loi, et l'amendement, sur le calcul des recettes ne sont pas trop indigeste à lire, j'avoue qu'en les régigeant, j'avais un peu trop allourdit le style...
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tony
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PostPosted: Wed 21 Nov - 23:03    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

Très bonne chose Peewes Wink
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Kyoshiro Silver Sapporo
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PostPosted: Thu 22 Nov - 21:16    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

depuis quand les ministres prennent des directives ???

je vous rapelle que les directives sont des textes établient par les instances europénnes que les Etats membres doivent être transposer en droit froceux soit par la loi, les décrets ou les arrêtés (selon la nature du texte)

dans ton cas, il fallait parler d'arrêté ou de décret, qui sont des réglements pris par les ministères, qui s'appliquent dès leur promulgation au journal offciel ou dans les bulletins officiels des ministères

voilà pour le cours de droit Smile
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Peewes
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PostPosted: Thu 22 Nov - 21:20    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

silversapporo wrote:
depuis quand les ministres prennent des directives ???

je vous rapelle que les directives sont des textes établient par les instances europénnes que les Etats membres doivent être transposer en droit froceux soit par la loi, les décrets ou les arrêtés (selon la nature du texte)

dans ton cas, il fallait parler d'arrêté ou de décret, qui sont des réglements pris par les ministères, qui s'appliquent dès leur promulgation au journal offciel ou dans les bulletins officiels des ministères

voilà pour le cours de droit Smile


Mais c'est jolie directive Crying or Very sad
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Kyoshiro Silver Sapporo
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PostPosted: Thu 22 Nov - 21:24    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

t as qu'a être député européen si tu veux faire des directives Mr. Green Mr. Green
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Peewes
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silversapporo wrote:
t as qu'a être député européen si tu veux faire des directives Mr. Green Mr. Green


Il faut plutot etre comissaire européens^^ D'ailleur faudrait tenir compte des directives européenne. On pourait peut etre même nommé un comissaire^^
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yohann
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PostPosted: Sat 24 Nov - 13:11    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

à partir de quand aurons-nous le premier sondage ?
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Peewes
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yohann wrote:

à partir de quand aurons-nous le premier sondage ?
J'attend que les ministre commence a travaillé pour avoirs une opinion qui dépende réellement tu travaille
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Archambeaux
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PostPosted: Sat 24 Nov - 17:43    Post subject: Décret d'application 1.1 relatif à la création de l'ISOG Reply with quote

En tout cas, la loi prévoit que ces sondages pour le budget se fasse sur une fréquence de tout les deux mois.
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Kyoshiro Silver Sapporo
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c ets DECRET et non degret...

et puis un décret d'application suppose un loi avant
là c est juste un décret simple Wink
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Peewes
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silversapporo wrote:
c ets DECRET et non degret...

et puis un décret d'application suppose un loi avant
là c est juste un décret simple Wink


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Archambeaux
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Ben Silver, ils'agit bien d'un décret d'application pour moi, puisque la loi qui prévoit tout les deux mois les sondages de popularité pour le calcul du Budget existe, elle a été votée quand j'étais ministre du Budget Embarassed . Donc, Peewes ne fait pas ça de façon arbitraire.
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