Calendrier Parlementaire

Dark Jin · MoDem Offline

Mesdames, messieurs les députés,

Ce calendrier sera régulièrement mis à jour, et voici comment je m'organiserai :

J'ai l'intention de lancer un débat parlementaire les lundi, mardi, jeudi et vendredi, deux le mercredi et trois les samedi et dimanche. Le vote aura lieu vingt-quatre heures après le lancement du débat, et un seul débat pourra être lancé toutes les deux heures.
Avec cette méthode, nous pouvons arriver à un maximum de douze lois votées par semaine.

En semaine, les débats débuteront à 18:00 (comme je suis un peu pris les lundi et mardi, j'essaierai de reléguer certains trucs à mon vice-président, dont le nom est toujours en délibération), plus un le mercredi à 16:00, et le week-end, ça sera à 14:00, 16:00 et 18:00.
(EDIT : Le débat du mardi est décalé à 18:30, pour des raisons d'indisponibilité.)

Je vous enverrai sous peu la totalité des textes de loi que j'ai reçus, en attendant les débats parlementaires.

Concernant les règles un peu techniques :
- une loi peut être modifiée par le ministre durant le débat parlementaire, mais pas après ;
- si une modification désirée par un député n'apparait pas sur la loi, celui-ci peut demander le vote d'un amendement, qui sera organisé en même temps que celui du texte de loi ;
- le vote d'un texte de loi se fera sur trois jours, et il sera impossible de modifier son vote en cours de route, alors réfléchissez bien avant de faire une bêtise.

N'hésitez pas à me demander d'autres détails techniques de ce genre, je les ajouterai à la liste.

En priorité, je ferai voter les lois de l'ancien gouvernement. Bizzy33 m'avait demandé d'attendre que la confiance passe, ce qui est maintenant fait.

Voici le calendrier pour les jours qui suivent. Il sera mis à jour très régulièrement.

Dates historiques

LUNDI 29 OCTOBRE
16:00
~~Loi Constitutionnelle n°3 portant sur la modification de l'article 8 (par Peewes)~~ (reporté)
MARDI 30 OCTOBRE
16:00
Loi Constitutionnelle n°3 portant sur la modification de l'article 8 (par Peewes) (!)
MERCREDI 31 OCTOBRE
16:00
Loi Constitutionnelle n°1 portant sur la modification du Titre I, article 2, alinéa 8 (par Peewes)
18:00
Loi Constitutionnelle n°2 portant sur le remplacement de l'article 4 (par Peewes)
JEUDI 1er NOVEMBRE
16:00
Loi Constitutionnelle n°4 portant sur la modifications de l'article 17 (par Peewes)
VENDREDI 2 NOVEMBRE
16:00
Loi Constitutionnelle n°5 portant sur la modification, de l'article 18 (par Peewes)
SAMEDI 3 NOVEMBRE
14:00
Loi Constitutionnelle n°6 portant sur la création d'un article dans le titre VI (par Peewes)
16:00
Loi Constitutionnelle n°7 portant sur la modification de l'article 16 (par Peewes)
18:00
Financement de la Sécurité Sociale (par tony)
DIMANCHE 4 NOVEMBRE
14:00
Accès à la santé pour tous (par tony)
16:00
Plan de prévention aux maladies graves (par tony)
18:00
La CAGS (par tony)
LUNDI 5 NOVEMBRE
18:00
Projet de loi n°2 sur l'assiduité des étudiants boursiers (par CedriK)
MARDI 6 NOVEMBRE
18:30
La Carte "Jeunesse" (par fr17)
MERCREDI 7 NOVEMBRE
16:00
La Bourse scolaire (par fr17)
18:00
Projet de loi de modification de la TVA, projet conjoint aux ministères de la Santé et du Budget (par Archambeaux)

Surtout, n'hésitez pas à me faire part de votre sentiment quant à ma méthode!
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excalibur · ARP Offline

On va pas chômer ...

Dimanche je reviens tard car j'ai match mais j'essaierais de passer mettre mes impressions qd meme.

Les débats ne durent pas que 2 h ?

Si j'ai bien compris vu que c'est le calendrier des débats, les votes attaqueront 24h après ce que tu as écris ... Question

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On perd pas à guillermoz .

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Potorange · MoDem Offline

Oui j'aimerais bien qu'on est deux jours de votes, ce qui n'empeche pas plusieurs votes à la fois
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Membre de la Cour suprême

Membre du Mouvement Démocrate

Dark Jin · MoDem Offline

Les débats durent vingt-quatre heures. C'est juste que je n'en lance pas plus d'un par tranche de deux heures. Ils durent jusqu'à ce que le vote commence, donc le lendemain à la même heure.
Et le vote lui-même dure trois jours, et il est évident qu'il y aura plusieurs votes à la fois (décalés de deux heures aussi, en toute logique).
Je dois respecter certaines contraintes de la Constitution, qui veulent qu'un débat parlementaire ne dure pas plus de vingt-quatre heures. Et j'enfreins un peu une règle en faisant voter les lois autant de temps après la réception, mais c'est une infraction que j'assume. Smile

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Peewes · Citoyen Offline

Tout simplement parfait Dark! Ca me rassurent quant a mon vote. Sinon je serais pas la Samedi et dimanche.
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Ex-Premier Ministre

Dark Jin · MoDem Offline

Voilà, j'officialise l'événement, maintenant qu'il est pleinement confirmé : Nup393 sera mon vice-président.
Par contre, le débat du mardi sera lancé à 18:30 au lieu de 18:00.
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excalibur · ARP Offline

Pret à débattre et à voter par contre j'interviendrais plutot dans la journée en ce semaine meme s'il est aussi possible que je fasse des interventions le soir.
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Dark Jin · MoDem Offline

Ah, je précise que j'ai ajouté une date, celle du jeudi 18 octobre.
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Archambeaux · MoDem Offline

Il s'en passe de belle quand je suis pas là Confused

... le budget des dépense que j'avais proposé a été remanié, et celui qui va pêtre proposé au votes des députés me semble plutôt déséquilibrée... Enfin bon, je n'exprime ici que mon avis, aux députés de voter, mais bon, dans tout les cas qu'il soit adopté ou rejeter, ce n'est déjà plus mon budget, avec tout ces remaniements, donc je suis curieux de voir s'il plaira aux députés ce budget là... Mais bon j'admet que j'ai quand même la douloureuse impression d'être dépossédé de mon travail là... Mais bon tant pis... Voyons le résultat des votes maintenant
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Archambeaux, Ex-Député Modem
Ex-Ministre de l'Economie, de l'Emploi et des Finances,
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Ex-Ministre du Budget, des Comptes Publics, et de la modernisation des Services Publics

Journaliste à Môrianne

Dark Jin · MoDem Offline

Non, ton texte n'a pas été modifié proprement dit, il y a juste un amendement qui est mis au vote en même temps que le texte initial.
Si l'amendement ne passe pas, c'est le texte initial qui sera appliqué.
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yohann · Membre du Conseil de la République Offline

sauf si le texte initial n'est pas adopté non plus
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Kyoshiro Silver Sapporo · Président de la Cour Suprême Offline

et les amendements tu les faits voter quand ?
j'en ai proposé un pour la charte de l'environnement
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Dark Jin · MoDem Offline

En même temps que le texte initial.
Plutôt que d'amender ton propre texte, pourquoi ne pas modifier le texte lui-même?
Mais si tu insistes pour le faire sous forme d'amendement, tu pourras le faire au moment du débat parlementaire, ou tout simplement en m'envoyant un MP.
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Archambeaux · MoDem Offline

Oki, désolé, je pensai que l'amendement remplacé de fait le budget initial, c'est pour ça que je me suis sentie laisé... mais comme cela, cela me convient évidemment Embarassed

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Archambeaux, Ex-Député Modem
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Journaliste à Môrianne

Kyoshiro Silver Sapporo · Président de la Cour Suprême Offline

je te parle des amendements modifant la constitution ( amendement qui devrait plutot s'apeller loi constitutionnelle dailleurs)
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Kyoshiro Sapporo a.k.a Silver

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