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Dépenses et recettes
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Dimitri Idret
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PostPosted: Thu 10 Apr - 22:45    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

C'est dans cette partie que les dépense set les recettes telles qu'elles auront été jugées par le CR seront publiées

Dépenses wrote:
Education nationale et enseignement supérieur :
Loi sur l’enseignement obligatoire : 2M de pluzins
Loi sur la formation complémentaire : 2M de pluzins
Loi pour la réussite scolaire : 10M de pluzins
Loi sur l’autonomie des universités : 15M de pluzins
Loi sur les bourses scolaires : 4M de pluzins
Loi sur l'accès à la lecture : 0,3 M de pluzins

Travail, emploi, relations sociales :
Loi pour l’Emploi : 30 M de pluzins
Loi sur la mobilité des fonctionnaires : 20M de pluzins

Sécurité et défense :
Loi sur la réorganisation du plan Vigipirate : 2M de pluzins
Loi sur la police de proximité : 6M de pluzins
Loi sur la délinquance et la récidive des mineurs : 5M de pluzins
Loin ONLCTIC : 1,5 M de pluzins
Loi sur la Police de Proximité II : 0,5 M de pluzins

Ecologie, développement durable, agriculture et pêche :
Code de l’environnement : 8 M de pluzins
Modification du Code de l’Environnement (Becky Libre) :2,5M de pluzins
Loi sur les OGM: 0,45 M de pluzins
Réglementation aérienne : 1 M de pluzins
Modification du Code de l'Environnement : 2,5 M de pluzins

Solidarité et famille :
Loi sur le financement de la Sécurité sociale :20M de pluzins
Loi sur l’allocation d’autonomie des 18/25 : 15M de pluzins
Loi sur les retraites : 15 M de pluzins (dont 8M pour la partie minimum vieillesse)
Loi sur la famille:10,8 M de pluzins(64M par an)
Loi sur l'accès des personnes handicapées au lieux publics : 2 M de pluzins

Santé, jeunesse, sport :
Loi sur la lutte contre la SIDA : 3,5 M de pluzins
Loi sur l’euthanasie : 0,5M de pluzins
Loi sur la carte jeunesse : 2M de pluzins
Loi sur la Carte d’Accès Gratuit aux soins (CAGS) : 8M de pluzins
Loi anti-dopage+loi d’orientation culturelle+loi sur le téléchargement en ligne : 0,2M de pluzins
Loi sur la lutte contre l'alcoolisme :2,6M de pluzins (2 M pour la mise en place + 3M par an)
Loi sur la dépénalisation du cannabis : 4,8M de pluzins( 4M pour la mise en lace + 4 M par an)
Loi de Maisons pour le Handicap : 0,5 M de pluzins

Logement :
Loi sur le logement social : 2M de pluzins
Loi sur l’accès à la propriété : 6M de pluzins

Economie :
Loi sur l’efficacité sociale des entreprises : 20 M de pluzins
Loi de modification de la TVA :10 M de pluzins
Loi sur la redistribution fiscale en faveur des PME naissantes : 8M de pluzins
Loi sur le commerce équitable :7,5M de pluzins
Loi sur les TZR: 0,08M de pluzins (0,4 M par an)
Décret sur la carburant: 15,1 M de pluzins

Immigration et Intégration :
Loi sur l'intégration des immigrés : 0,4 M de pluzins

Total nouvelles dépenses pour la présidence Yohann: 56,33 M de pluzins

Total nouvelles dépenses pour la présidence par intérim Jack Greane: 8,7 M de pluzins


Recettes wrote:
Travail, emploi, relations sociales :
Loi pour l’Emploi : 6M de pluzins

Ecologie, développement durable, agriculture et pêche :
Code de l’environnement : 3M de pluzins
Modification du Code de l’Environnement (Becky Libre) :1M de pluzins
Réglementation aérienne : 4 M de pluzins
Loi sur les fourrures : 0,3 M de pluzins
Réglementation routière : 11 M de pluzins

Santé, jeunesse, sport :
Loi sur la lutte contre l'alcoolisme : 0,2 M de pluzins(1 M par an)
Loi sur la dépénalisation du cannabis :1,4 M de pluzins(7M par an)
Loi sur l'information alimentaire au sujet des OGM : 0,8 M de pluzins

Solidarité et famille :
Loi sur le financement de la Sécurité sociale : 15M de pluzins

Economie :
Loi sur l’efficacité sociale des entreprises : 5M de pluzins
Loi de modification de la TVA : 10M de pluzins
Loi sur le commerce équitable : 8M de pluzins
Protectionnisme de soutien à l’entreprise : 15M de pluzins
Mesures fiscales pour l’emploi :8M de pluzins(Ministère de la Santé)

Sécurité :
Loi sur la Liberté et la vie Privée : 0,02 M (0,4 M par an)

Total nouvelles recettes pour la présidence Yohann:2,6 M de pluzins

Total nouvelles recettes pour la présidence par intérim Jack Greane: 16,12 M de pluzins



Contrats wrote:
Vente d'une centrale nucléaire:+30 M de pluzins
Vente de missiles nucléaires à la Chine: + 1,25M de pluzins(5M par an)
Contrats avec le Brésil:+10,51M de pluzins

Apport des contrats pour la présidence Yohann: +41,76 M de pluzins


Autres: Aide Alimentaire: -5M de pluzins

Balance budgétaire de la Froce: -9,75 M de pluzins
______________________
Chevalier de la légion d'honneur
Ministre de l'Environnement, du Développement Durable, des Transports et de l'Energie - Député MSR
Président de l'Association Environnementale et Culturelle Froceuse


Last edited by Dimitri Idret on Wed 18 Jun - 16:46; edited 8 times in total
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Dimitri Idret
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PostPosted: Fri 11 Apr - 19:21    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

J'ai rajouté les lois ayant apporté des recettes, dont une apporte une nouvelle recette.
Pour récapituler:

-Nouvelles dépenses:
Loi sur la mobilité des fonctionnaires : 2 Md de pluzins
Modification du Code de l’Environnement (Becky Libre) :250M de pluzins

-Nouvelle recette:
Modification du Code de l’Environnement (Becky Libre) :100M de pluzins
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Gavroche Finacci
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PostPosted: Tue 22 Apr - 01:31    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Loi sur la lutte contre l'alcoolisme :

Recettes dues aux amendes et à la hausse de la TVA : 1 Millions de Pluzins par an

Dépenses dues aux cellules départementales de lutte contre l'alcoolisme et aux campagnes de prévention : 3 Millions de Pluzins par an + 2 Millions de Pluzins pour la mise en place
______________________

Ministre de l'Education Nationale et de la Recherche
Député du groupe AMP
Ancien Président de la République
Actionnaire de TCF
Tony est un type qui s'est perdu au PS en cherchant le club tektonik du quartier - Ellion Kayerd
Bizzy se tape n'importe qui, n'importe ou, n'importe quand, la preuve, elle se serait tapé silver - Yohann Vivier
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Youkou de Nonancourt
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PostPosted: Mon 12 May - 21:35    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Loi sur la dépénalisation du cannabis :

Recettes dues aux ventes et aux amendes : 7 Millions de pluzins par an.

Dépense de l'Etat dues à la mise en place et au fonctionnement des points de ventes : 4 Millions de pluzins pour la mise en place + 4 millions de pluzins par an de fonctionnement.
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Youkou de Nonancourt
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PostPosted: Mon 12 May - 21:42    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Loi sur la famille :

Dépenses de l'Etat dues aux aides : 64 Millions de pluzins par an.
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Youkou de Nonancourt
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PostPosted: Sun 18 May - 22:58    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Loi sur l'orientation :

Aucun impact majeur sur les finances de l'Etat.
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Youkou de Nonancourt
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PostPosted: Sun 18 May - 22:59    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Loi sur les TZR :

Dépenses de l'Etat dues à la prise en charge des frais de transport des TZR: 0,4 Millions de pluzins par an.
(sur la base de 34 moinzins).
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Youkou de Nonancourt
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PostPosted: Thu 29 May - 21:53    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Décret sur le prix du carburant :

Perte pour l'Etat: 15,1 Millions de pluzins sur un mois.
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Youkou de Nonancourt
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PostPosted: Wed 4 Jun - 08:27    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Loi OGM:

Dépense de l'Etat: 0,45 Millions de pluzins.
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Boris Blanco
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PostPosted: Fri 5 Sep - 18:19    Post subject: Dépenses et recettes Reply with quote

Réglementation aérienne :

Dépense de l'Etat : 1 M de pluzins
Gain pour l'Etat : 4 M de pluzins
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Loi ONLCTIC :

Dépense de l'Etat : 1,5 M de pluzins
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Loi pour l'intégration des immigrés

Dépenses de l'Etat : 0,038 M de pluzin (0,4 M par an)
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Loi de Maisons pour le Handicap :

Dépense de l'Etat : 0,5 M de pluzins
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Loi sur l'information alimentaire au sujet des OGM :

Recettes de l'Etat : 0,8 M de pluzins
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Loi sur les fourrures :

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