rappel concernant les élections

yohann · Membre du Conseil de la République Offline

Livre III Modalités particulières à l’élection des députés

Titre IV Campagne électorale

Article 241. - La campagne électorale a lieu durant les sept jours précédant le vote.

Article 242. - Le sous-forum "Campagne électorale" est modéré par le Président du Conseil de la République.

Article 243. - Chaque liste peut tenir un maximum de dix meetings.

Article 244. - Chaque meeting coutera une somme pris sur le compte du parti.

Article 245.- Le prix de chaque meeting sera déterminé par chaque régions et salles de conférence 14 jours avant le début de la campagne officielle.

Article 245.1- Le prix est proportionnel au nombre d'adhérant du parti. Le prix de chaque Meeting sera choisi par le conseil de la République

Article 246. - Chaque liste peut utiliser un maximum de 4 topics pour exposer son programme

Titre V Mode de scrutin

Article 251. - L'élection est un scrutin proportionnel plurinominal à prime majoritaire se tenant en un tour.

Article 252. - La durée du mandat est de deux mois

Article 253. - 13 sièges sont répartis entre les listes à la proportionnelle selon la Méthode d'Hondt, définie dans l'Annexe I.

Article 254. - Le calcul de la répartition des sièges se fait à la main par le Conseil de la République.

Article 255. - En cas d’égalité entre différentes listes sur l’attribution d’un siège, la liste dont le membre de tête est le plus ancien sur le forum l’emporte. si il y a aussi égalité au niveau de l'ancienneté des membres de tête, il est procédé le jour suivant à un élection partielle au suffrage universel direct à un tour entre ces candidats arrivés ex-aequos.

Article 256. - La liste arrivant en tête du scrutin obtient d'office deux sièges. En cas d'égalité entre les deux listes en tête, les deux sièges sont réparties entre ces deux listes.

Livre IV Modalités particulières à l’élection des présidents de région

Titre II Conditions d'éligibilité

Article 421. - Toutes les frôceuses et tous les frôceux respectant les conditions des articles 422 à 425 du présent Code peuvent être candidats au scrutin régional.

Article 422. - Pour être candidat, un citoyen doit être électeur selon les modalités des articles 111 à 117 du présent Code.

Article 423. - Pour être candidat un électeur doit être au minimum inscrit deux semaines avant le jour du scrutin.

Article 424. - Pour être candidat un électeur doit avoir au minimum posté quatre-vingts messages au moment de sa candidature.

Article 425. - Un électeur ne peut être candidat que dans sa région de résidence

Titre IV Campagne électorale

Article 441. - La campagne électorale du premier tour a lieu durant les sept jours précédant le vote.

Article 442. - La campagne électorale du second tour a lieu durant les quatre jours précédant le vote.

Article 443. - La campagne électorale se déroule dans le sous-forum public de la région.

Article 444. - Chaque candidat et ses soutiens peuvent tenir un maximum de cinq meetings à chaque tour.

Article 445. - Chaque candidat peut utiliser un maximum de deux topics sur l'ensemble des deux tours pour exposer son programme.

Titre V Mode de scrutin

Article 451. - L'élection est un scrutin majoritaire uninominal à deux tours.

Article 452. - La durée du mandat est de quatre mois

Article 453. - Si un candidat recueille plus de 50 % des votes exprimés, il est élu au premier tour.

Article 454. - Dans le cas où aucun candidat ne peut être élu au premier tour, un second tour aura lieu.

Article 455. - Les candidats ayant obtenu un minimum de 20 % des suffrages exprimés sont admis au deuxième tour. Si aucun ou un seul candidat dépasse ce seuil, les candidats ayant réalisé les deux meilleurs résultats sont admis au second tour.

Article 456. - En cas d'égalité, le membre le plus ancien sur le forum l'emporte.
______________________
- Ancien président de la République
- Membre du Conseil de la République

CedriK · PS Offline

Article 445. - Chaque candidat peut utiliser un maximum de deux topics sur l'ensemble des deux tours pour exposer son programme.

C'est totalement inutil.
______________________

Président PS de la région Ile de l'Agrume.
Ministre de l'Enseignement, du Sport et de la Recherche.
Porte-parole de Parti Socialiste.

yohann · Membre du Conseil de la République Offline