Code de la Légion d'Honneur

silversapporo · Président de la Cour Suprême Offline

Code de la Légion d’Honneur

Titre I : Des distinctions

Article 1 : Le Grand Maître de la Légion d’Honneur est le Président de la République en activité. Il prend sa place dès son investiture.

Article 2 : Le Grand Chancelier est le Président de la Cour Suprême en activité. Il prend sa place dès son investiture.

Article 3 : La Légion d'honneur est composée de chevaliers, d'officiers, de commandeurs, de grands officiers et de grandes croix.

Article 4 : Les grands officiers et les grande croix sont dignitaires de l'ordre.

Article 5 : Le titre de Grande Croix est attribué aux anciens Président de la République

Article 6 : Le titre de Grand Chevalier est attribué au Premier Ministre en activité, aux anciens Premier Ministre et aux anciens Présidents de la Cour Suprême et du Conseil Constitutionnel.

Article 7 : Les titres de Chevalier, Officiers et Commandeurs sont attribués par le Conseil de la Légion d’Honneur selon les modalités du titre III du présent code.

Titre II : Du conseil de l’Ordre de la Légion d’Honneur

Article 8 : Sont membres du Conseil de l’Ordre de la Légion d’Honneur : le Grand Maître, le Grand Chancelier, le Grandes Croix et les Grands Chevaliers.
Ils font parti au groupe utilisateurs « «Conseil de l’Ordre ».

Article 9 : Le Grand Maître préside le Conseil de l’Ordre de la Légion d’Honneur. Il est le modérateur de tout les sous forums consacré à l’ordre de la Légion d’Honneur et du groupe utilisateur « Conseil de l’Ordre »

Titre III : Des modalités d’attribution

Article 10 : Seul les membres du Conseil de l’Ordre peuvent proposer une attribution. Ils doivent pour cela motiver leur proposition dans un nouveau sujet.

Article 11 : La proposition d’attribution est ensuite débattue pendant 5 jours entre les membres du Conseil de l’Ordre.

Article 12 : Après le débat, le grand chancelier organise un vote entre les membres du Conseil de l’Ordre de la Légion d’Honneur.

Article 13 : S’il y a égalité à la fin du vote, la distinction est considérée comme attribuée.

Article 15 : Les attributions ont lieu par décret du Président de la République, visé par le Premier Ministre et le Grand Chancelier, le 15 ou le 30 du mois suivants l’attribution.

Article 16 : La forme du décret, publié au Journal Officiel de la République Frôceuse, est la suivante :

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