Projet de loi sur la lutte contre l'alcolisme

Paolo Nupe · MSR Offline

Préambule: la présente loi a pour but de faire baisser la consomation d'alcool chez les froceux, notamment et surtout les jeunes de moins de 25 ans.

Article 1: La présente loi demande la création d'une TVA spéciale alcool dont le taux sera porté à 30%, sans que les fabriquants puissent avoir le droit d'augmenter par la suite leurs prix. Cette augmentation devra financera en partie le déficit de la sécurité sociale et les différentes dépenses crées par ce plan.

Article 2: La présente loi interdit à toutes les entreprises vendant de l'alcool d'en faire de la publicité, ou que se soit, sauf pour les producteurs de vins, cidres, champagnes, cognac et bières. Toute publicité pour de l'alcool sera punie d' 10 000 plz par jour de publication ou par page ( dans les magazines) pour l'entreprises concernée. Le montant de ces amendes devra être reversé à la sécurité sociale.

Article 3: Les peines encourues contre les commerçant vendant de l'alcool à des mineurs doivent être aggravées. Si un mineur de moins de 18 ans est retrouvé à la sortie d'un magazin après avoir acheté de l'alcool, le magazin en question risque la fermture et 50 plz d'amendes. Afin d'éviter ce genre d'incident, il sera demander aux commerçants de vérifier l'âge de leurs clients par présentation de la carte d'identité.

Article 4: Si un mineur de moi de 16 ans est retrouvé en possession d'alcool, sa famille devra s'acquitter d'une amende de 1 plz. Si un mineur est retrouvé en état d'hébriété, ses parents devront s'acquitter d'une amende de 5 plz.

Artcile 5: Les campagnes de préventions contre l'alcoolisme devront être plus fréquente, notamment vis à vis des jeunes. Un nouveau spot publicitaire choc devra être diffusé tout les 4 mois.

Article 6: Chaque conducteur ne doit pas dépasser un taux d'alcolémie de 0,5 grammes d'alcool par litre de sang. Si cette limite est dépassée mais reste inférieur à 0,75, le contrevenant se fera touché d'une amende de 1 plz et de 2 points en moins sur le permis. Si le taux est au dessus de 0,75 mais inférieur à 1, le contrevenant sera touché d'une amende de 2 plz et de 4 points en moins sur le permis. Il devra aussi se rendre à un stage de prévention contre l'alcool qui aura lieu un samedi entre 10h et 17h. Si le taux d'alcoolémie est supérieur à 1, le conducteur se vera retiré le permis jusqu'à son jugement. Il risque donc des poursuite pénales.

Article 7: Dans chaque départements sera créé une "cellule départementale de lutte contre l'alcoolisme". Elle devra recevoir les réunions d'aides et de soutients aux alcooliques. Enfin, elle prendra en charge les stages de prévention contre l'alcool sur la route. Elles seront composés chacune d'une équipe de 25 médecins et assistants sociaux. Elles comporteront un service de désintoxication de 50 places occupable pendant 3 semaines pour les cas jugés les plus sensibles.
______________________
Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
- Ancien membre du CR
- Ancien candidat à la présidentielle ( sept 07)
- Ancien ministre de la sécurité du territoire
- Ancien député PS
- Ancien Ministre de la santé, du travail et de la famille

Lisandru Benelli · Citoyen Offline

La monnaie courante est le Pluzins, non pas l'Euro...?
______________________
Lisandru Benelli (Monseigneur Doumé di Lisandru de U Benelli) , 38 ans.

Président du Massif des Prigors (Sans Etiquette), Secretaire Général de 30Millions d'amis, Président de Météo-Frôce, Créateur de Benelli-Informatique,
CV.

Paolo Nupe · MSR Offline

Je vais rectifié, c'est un vieux projet de loi Wink

______________________
Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
- Ancien membre du CR
- Ancien candidat à la présidentielle ( sept 07)
- Ancien ministre de la sécurité du territoire
- Ancien député PS
- Ancien Ministre de la santé, du travail et de la famille

Lisandru Benelli · Citoyen Offline

Merci, à voté.
______________________
Lisandru Benelli (Monseigneur Doumé di Lisandru de U Benelli) , 38 ans.

Président du Massif des Prigors (Sans Etiquette), Secretaire Général de 30Millions d'amis, Président de Météo-Frôce, Créateur de Benelli-Informatique,
CV.

Nicolas De Bratt · Citoyen Offline

A voté
______________________

CV de Nicolas De Bratt

Député à l'Assemblée Nationale
Avocat au Cabinet Blanco & De Bratt
PDG de la C.B.C.F

Ancien Ministre d'État, Ministre de l'Économie, des Finances, du Budget et des Services Publics
Ancien Ministre de la Défense
Ancien Secrétaire d'État au Budget
Ancien Député UMP de Février à Juillet 2008 / Ancien Président de l'UMP

vinc's · PDF Offline

A voté
______________________
Ancien Vice-Président du PDF

Ancien député PDF
Ancien Ministre de la Justice-Garde des Sceaux
Ancien Ministre des Affaires Sociales, du Logement des Solidarités
Ancien Ministre du developpement Durable, de L'Ecologie

Paul Arancio · Président de la Cour Suprême Offline

A voté pour... C'est un vieux projet en effet!
______________________

Président de la Cour suprême

Anciennement Potorange

Youkou de Nonancourt · ALP Online

J'ai oublié de dire "A voté", voilà qui est fait Mr. Green

______________________
Ministre du Travail et des Services Publics
Sécrétaire Général de l'ALP
Maire d'Anglès

Daniel Gallon · AF Offline

A voté !

______________________

Daniel Gallon

Secrétaire National de l'Union Syndicale des Salariés Frôceux

CV

Grand-Officier de la Légion d'Honneur

Paolo Nupe · MSR Offline

Le projet de loi sur la lutte contre l'alcolisme est adopté par 100% des votes.
______________________
Président de la région Provença

- Députés PS d'octobre 2007 à mai 2008
- Ancien membre du CR
- Ancien candidat à la présidentielle ( sept 07)
- Ancien ministre de la sécurité du territoire
- Ancien député PS
- Ancien Ministre de la santé, du travail et de la famille