Forum RPG de politique
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| Melric de Ksach
Guest
Offline | | | Pluzins: 167 |
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 Posted: Sun 6 Apr - 18:06 Post subject: Quelques questions au CR sur les coûts. |
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Je pose au CR une question sur les coüts des divers lois adoptées que je vais citer ci-dessous afin de pouvoir prévoir un programme politique cohérent.
| Quote: | LOI SUR LA LUTTE CONTRE LE SIDA
Article 2: Les préservatifs seront dorénavant distribuer à l'entré de chaque infirmeries dans les lycées, et aussi dans les universités.
Article 3: Le préservatif de base sera dorénavant gratuit pour tout les moins de 20 ans. Le prix de ceux ci pour toutes personnes plus âgées s'abaissera à 20 centimes l'unité. L'Etat devra distribuer des aides aux fabricants de préservatifs afin qu'ils puissent faire face à la baisse de leur chiffre d'affaire en Frôce.
Article 5: La présente loi prévoit la construction d'un grand institut de recherche contre le SIDA a Bôstia. Celui-ci aura pour but de rassembler un grand nombre de chercheur, fonctionnaire ou privé, dans un même bâtiment entièrement dédié à la lutte contre le SIDA.
Article 6: La présente loi prévoit d'ouvrir des négociations avec les entreprises pharmaceutiques dans le mois qui suivra son vote afin de pouvoir distribuer plus largement des médicaments génériques dans les pays où la population ne peut bénéficier d'une sécurité sociale satisfaisante, capable de rembourser les frais de la tritérapie. |
| Quote: | Police de proximité:
Article I: Définition:
La police de proximité est caractérisé par sa présence dans un commissariat de petite taille, ceux-ci ouvert vingt-quatre heure sur vigt-qutre, dans les différents quartiers secondaire d'une ville ou d'une zone rurale.
La police de proximité s'occupe des affaires courantes et informe la population, pour toute affaire d'ordre important, la(les) victimes sont redirigées vers un commissariat central.
La police de proximité peut-être de la PN ou de la gendarmerie selon les critères de la zone dans laquelle se trouve le commissariat.
Création d'une unité spéciale zone urbaine: police de proximité pour banlieues:
Article I: Définition:
La police de proximité pour banlieues est constitué d'agents de la paix entraînés et expérimenté VOLONTAIRES.
La police de proximité pour banlieues est constitué d'un encadrement d'assistants sociaux et d'autre personnes VOLONTAIRES
Article III: Prime:
Les agents de la paix formant la police de proximité pour banlieues auront une prime de risques.
Les assistants sociaux auront dans leur CV la notification: Services rendus dans les banlieues pour le bien des jeunes et de la Frôce durant la période... jusque...
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| Quote: |
LOI SUR LA REDISTRIBUTION FISCALE EN FAVEUR DES PME NAISSANTES
Introduction à la loi: L'économie Frôceuse se fonde sur l'existence de deux types d'entreprises, de deux mondes qui coexistent au sein de la structure économique. D'un côté les plus grandes entreprises Frôceuses, de l'autre les Petites et Moyennes entreprises. Deux mondes très différents mais extrêmement complémentaires, et qui si les bonnes interactions sont noués entre eux, peuvent permettre une économie Frôceuse à la fois compétitive et sociale, fondée sur les quête de l'Emploi et des Bénéfices, qui ne doivent pas être opposées mais soutien l'une de l'autre. Au travers de cette loi, l'Etat se propose avec des mesures fiscales justes de renouer cette solide complémentarité entre ces deux types d'entreprises.
Article Premier : Les entreprises Frôceuses, de plus de 10 000 salariés, pourront déduire à 70% tout don financier direct de leur part, vers une jeune PME de 2 ans maximum, et n'impliquant pas le rachat de cette PME, des impôts dus par l'entreprise donatrice à l'Etat. Il suffira pour cela que le don financier direct soit d'un montant minimum de 8000 euros.
Deuxième Article: Les entreprises Frôceuses qui procéderont aux dons financiers, vers les PME en création évoqués dans l'Article Premier, bénéficieront, en outre, d'une encouragement fiscal supplémentaire. Ces entreprises donatrices se verront en effet, exonérer du paiement obligatoire de la taxe de 5% sur les bénéfices en faveur de l'emploi.
Troisième Article: Les sommes financières des grandes entreprises de plus de 10000 salariés, en direction de jeunes PME de 2 ans maximum, et n'impliquant pas le rachat de ces PME, seront complétement déduites de tout prélèvements fiscaux quand elles se placeront dans le cadre juridique d'un contrat stricte de sous traitance entre ces entreprises. |
| Quote: |
LOI SUR LES RETRAITES
Article 5 : Le minimum vieillesse sera dorénavant porté à 90% du Smic |
Merci. |
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| Dimitri Idret
Citoyen
Offline | | Joined: 25 Aug 2007 | | Posts: 1,109 | Localisation: Lyon   Région: Basse Armorique Pluzins: 1,648 Honneur:  |
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| Posted: Sun 6 Apr - 19:12 Post subject: Quelques questions au CR sur les coûts. |
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Tu vas peut-être crier au scandale, mais nous n'avons pas évalué le cout des lois depuis le début.En effet, le CR n'existe que depuis début Février, et il a fallu mettre en place un budget, des chiffres...Aucune loi n'a pour le momnet fait l'objet d'un cout individuel, les lois ayant servi pour évaluer les chiffres, pour le budget aussi.
______________________
Ancien président et membre du Conseil de la République
Chevalier de la légion d'honneur |
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| Melric de Ksach
Guest
Offline | | | Pluzins: 167 |
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| Posted: Sun 6 Apr - 19:23 Post subject: Quelques questions au CR sur les coûts. |
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Et? Cela ne vous empêche pas de le faire maintenant, si?
Car si je veux proposer une loi, calculer son coût, et prévoir son financement je dois déjà savoir combien coûte ce qui est en vigueur, non?
Donc par exemple si je veux construire 15 porte avions nucléaires il faudra que je sache combien ça va me coûter, et pour le financement si j'espère le faire en remettant le minimum vieillesse à son taux d'origine il faut que je sache combien cette mesure a couté.
Là il y a des lois en projets, des lois qui nécessairement entraineront des frais, et je poserai la question pour chacune de toutes les lois qui seront adoptées pour que je puisse suivre de près le budget.
A chaque loi je demanderai combien elle coûte à l'Etat. Mais il y a également les lois déjà adoptées qui doivent être étudiées au cas où on voudrait les modifier.
Par exemple, la première loi, celle sur les préservatifs, mon perso est résolument contre, et dans son programme s'y opposera. Il faut que je sache combien elle a coûté pour savoir quelles économies sa suppression permettra.
Je n'ai cité que des lois que je veux revoir ou modifier dans mon programme pour savoir combien je pourrai économiser afin de proposer d'autres lois qui coûteront de l'argent. |
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| Dimitri Idret
Citoyen
Offline | | Joined: 25 Aug 2007 | | Posts: 1,109 | Localisation: Lyon Région: Basse Armorique Pluzins: 1,648 Honneur: |
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| Posted: Sun 6 Apr - 19:30 Post subject: Quelques questions au CR sur les coûts. |
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| Melric de Ksach wrote: | Et? Cela ne vous empêche pas de le faire maintenant, si?
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Faut voir.
Parce qu'on n'a pas forcément le temps, et qu'il y'a un nombre de lois assez conséquent qui a été voté.
Si on doit le faire maintenant, on mettra beaucoup de temps si on veut le faire très correctement. Ou alors on le fait un peu plus approximativement, et alors ce sera possible, et je veux bien le faire.
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Ancien président et membre du Conseil de la République
Chevalier de la légion d'honneur |
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| Melric de Ksach
Guest
Offline | | | Pluzins: 167 |
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| Posted: Sun 6 Apr - 19:32 Post subject: Quelques questions au CR sur les coûts. |
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| S'il était permit d'être membre d'un parti et du CR je vous aurai bien proposer mon aide. |
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| Dimitri Idret
Citoyen
Offline | | Joined: 25 Aug 2007 | | Posts: 1,109 | Localisation: Lyon Région: Basse Armorique Pluzins: 1,648 Honneur: |
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| Posted: Sun 6 Apr - 22:56 Post subject: Quelques questions au CR sur les coûts. |
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Bon je vais essayer de faire rapidement des premières estimations pour pouvoir affiner ça, on publiera ça dès qu'on aura fini.
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Ancien président et membre du Conseil de la République
Chevalier de la légion d'honneur |
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