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Compte rendu du Conseil des Ministres .

 
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Kent '
AIR

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PostPosted: Sat 29 Mar - 10:23    Post subject: Compte rendu du Conseil des Ministres . Reply with quote







Les ministres se réunissaient vendredi 28 Mars afin de débattre de nombreux projets de loi .

Etaient Présents : - alex-UMP becky libre hacarlesta vinc’s youkoulélé Nicodbdr Kent’ Tic tac
Monsieur le Premier Ministre avait prévenu de son absence ainsi que Loic et Felipe .



La scéance commence a 21heures précises, et les traditionelles questions arrivent :


Hacarlesta demande plus de calme et de sérenité au ministre des affaires etrangères : Alex-Ump
La discution tourne autour des propos "anti-gauche" que le ministre aurait tenu et par "L'approximation de ses possibilités diplomatiques"
Après un débat corect, les ministres et le Président ont décidé de remplacer Alex-Ump d'ici quelques temps .



Par la suite, les Ministres se sont ataqués aux projets de lois :

- Projet de loi portant modification du Code de l'environnement : POUR à l’unanimité

- Projet de loi visant à l’organisation des textes officiels : POUR à l’unanimité. Quelques ministres ont trouvé ce projet de loi difficile mais nécessaire pour cadrer les présentations des projets .

- Projet de loi relatif à l'accès au JORF : Projet mis de coté . En raison de la complexité de certains articles notamment le 4 vu la mise en place du nouveau journal officiel dans un forum à part.
( Il est a noter que c'est le président en personne qui est venu expliquer qu'il avait fait une faute dans ce projet de loi , il a assuré qu'il réfléchirais a l'aranger )

- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires : POUR à (Presque) l’unanimité

- Modification du CGISEF : POUR à l’unanimité. Un ministre et le président de la république ont proposé la modification de l’article 241. Puis un long débat sur l’article 233 a été mis en place entre deux ministres. De ce fait, ce projet de loi a été modifié de la sorte :



Quote:
Article 233 : Les revenus des entreprises seront taxés à hauteur de 10 % de leurs bénéfices mensuels en Pluzins
Article 241 : En application de l’article 222, le paiement des impôts au-delà du dernier jour de paiement entraîne une majoration de 10 %. Au delà de 5 jours après la date du dernier jour de paiement, il y aura une majoration de 5% par semaine de retard.
Article 242 : En cas d'absence prévu, le membre pourra par un message dans le sous forum Service de Collecte des Impôts donner une autorisation

Article 243 : Les sanctions pécuniaires pour délit ou crimes sont intégralement versées au compte « Budget de l’Etat.

Article 244 : Le Ministre chargé de la Justice veille au bon versement des sanctions pécuniaires. Il en établit un rapport après chaque





Le Programme voulait que deux autres projets de loi soient examinés pendant cette scéance, mais le temps ne leur a pas laissé le temps : Le Président a affirmé qu'ils passeraient en priorité lors du prochain conseil des ministres .



La scèance s'est bien déroulée, dans la bonne ambiance et le travail . Cependant, le Président a tenu a rapeller que le Chat etait libre de lecture a tout le monde, mais que seuls les ministres avaient la possibilité d'y parler . Il a précisé que le fait que le conseil des ministres etait une chose bénefique pour les Frôceux mais il a rapellé que si il y avait d'autres dérives, il sévirait .




Yohann s'est montré satisfait du travail fourni et demande a ses ministres constance et rigueur avant de les laisser profiter de leur fin de soirée .








Kent ' , Porte Parole du Gouvernement
______________________
Si c'est le capitalisme qui doit sauver l'homme , pourquoi le fait il soufrir avant ?


Donnez vous un peu d'AIR Wink
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Nicolas De Bratt
Membre du Conseil de la République

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PostPosted: Sat 29 Mar - 12:59    Post subject: Compte rendu du Conseil des Ministres . Reply with quote

Merci pour ce compte rendu, tres bien fait Okay
______________________


Membre du Conseil de la République
Directeur de la Faculté des Sciences Economiques Nicodbdr
Ancien Ministre d'Etat, Ministre de l'Économie, des Finances, du Budget et des Services Publics
Ancien Ministre de la Défense
Ancien Député UMP de Février à Juillet 2008
Ancien Membre et Président de l'UMP
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vinc's
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PostPosted: Sat 29 Mar - 14:44    Post subject: Compte rendu du Conseil des Ministres . Reply with quote

Bon compte rendu.
C'est vrai qu'il y a eu des débats très intéréssant et utile pour avancer dans nos projets.
______________________
Député PDF

Vice-Président du Part Démocrate Frôceux
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