Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne

Peewes · Citoyen Offline

Débat sur le Référendum du traité de Lisbonne

Madame le président,
Monsieur le Premier Ministre,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Mesdames Messieurs les Députes,

Je vous propose de commencer notre série de débats sur l'actualité en nous concertants sur la solution que la Frôce doit apporter à la questions soulevé par le Conseil Constitutionnel. C'est donc pourquoi je demande au Députes ainsi qu'à l'ensemble du gouvernement et de l'exécutif. de réfléchir conjointement sur plusieurs problématiques issue de l'intervention du Conseil constitutionnel. Il est tout d'abords demandé a ce posé la questions de savoir si la Frôce fait oui ou Non parti de l'Union européenne actuellement. Il est aussi important de définir si la ratification du traité de Lisbonne entrainera l'adhésion automatique de la Frôce à l'Union Européenne. Et de ce fait il faut absolument définir si on considère que le Oui des Frôceux au traité de Lisbonne signifie leur consentement à cet adhésions, et dans le cas contraire par quels moyens décidé de notre situation face a l'adhésion, c'est a dire organise un référendum ou passé par la voix parlementaire.

Je tient a signaler que ce débat n'a pas pour but de jugé le conseil constitutionnel et donc tout commentaire allant dans se sens sera sanctionné. Deplus je vous rappelle que ce débat n'a pas pour but de donné une réponses officielle et légales a la problématiques lancé par Le Conseil Constitutionnel, ce débat n'est que purement facultatif et consultatif. La conclusions de ce Débat sera envoyé au Secrétaire d'etat au institutions, au Ministre des affaires étrangère et au Président de la Républiques

Merci
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Ex-Premier Ministre

Peewes · Citoyen Offline

Madame le président,
Monsieur le Premier Ministre,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Mesdames Messieurs les Députes,

Pour ma part, Je considère que que notre position quant à notre adhésions a l'Union européenne et bien trop flou pour pouvoir affirmer clairement que nous somme bien actuellement membre de cette union. Parcontre il me parait évident que la ratification du traité de lisbonne entrainerait une adhésions automatique de la Frôce à l'Union européenne. Et c'est pourquoi j'ai jugé positivement la décisions du Conseil Constitutionnel car le référendum contenait un vice caché: l'adhésion automatique à l'union européenne. Nous ne pouvions reconsidérer le Oui frôceux au traité de Lisbonne à un oui à l'adhésion car la questions n'a pas était édictée explicitement. Se serait berner les Frôceux que de ratifier ce texte, et vu que la première décisions à était voté par voie référendaire il est normale que la corrections a ce vote bancal soit apporté par un référendum.
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Ex-Premier Ministre

Kyoshiro Silver Sapporo · PDF Offline

on a toujours dis qu'on était dans l'UE
mais on jamais appliqué les règles européennes
on va pas débattre 107 ans la dessus nom de dieu... la réponse tient dans mes deux premières phrases
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Garde des Sceaux - Ministre de la Justice

Député Alliance pour la Majorité Présidentielle

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Hugo Solerne · Président de l'AN Offline

Peewes · Citoyen Offline

Kyoshiro Silver Sapporo · PDF Offline

on est obligé de partir d'une base parce que tout créé c est sur qu'ici ca va être le paradis tout sera beau et jolie...
les contraintes sont là si on se base sur la france au 26 juin 2007 ! ce qui a tjrs été fait comme ca
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Garde des Sceaux - Ministre de la Justice

Député Alliance pour la Majorité Présidentielle

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Hugo Solerne · Président de l'AN Offline

Bon ca sert a quoi ce topic peewes ?

Les députés peuvent décider de l'adhésion (ou non) de la Frôce à l'UE en 3 jours de vote et hop on en parle plus...
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Député MSR
Vice-président de l'Assemblée nationale.

Conseiller régional de Provença.

CV

Peewes · Citoyen Offline

Peewes · Citoyen Offline

D'ailleurs a ce sujet, au mieux de considérez sur des mots certaine chose, il serait bien que le Secrétaire d'état au institutions fasse un projet de loi qui définira pour la suite que la Situation de la Froce et de la France sont identiques au 26 juillets 2007 et qu'en conséquence tout ce qui ne fut pas modifié reste dans cet état.
Paceque la c'est le traité,demain ca sera autre chose! si on régle pas se probleme maintenant, avec des "On dits" pour loi on aurait toujours des conflits!
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Ex-Premier Ministre

Yohann Vivier · UCF Online

En tant que membre de gouvernement, je peux répondre aux débats et je ne vois pas vraiment ce que je peux dire dans ce projet de loi excepté :

Peewes · Citoyen Offline

Yohann Vivier · UCF Online

je vais travailler sur cela mais je ne te garantie pas un projet avec une multitude d'articles
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Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense

Député Alliance pour la Majorité Présidentielle

Peewes · Citoyen Offline

Youkou de Nonancourt · ALP Offline

Alors comme je l'ai deja dit dans le topic CC a Brian...comment faire pour l'euro alors ???? on le mets en stand by aussi ???? et si on dit non pour être dans l'europe on reviens au franc frôceux ???? l'indépendance ne signifie pas que l'on sort de l'europe! si les wallons ont leur indépendance par rapport aux flamands il resterons quand même dans l'europe...
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Ministre du Travail et des Services Publics

Sécrétaire Général de l'ALP
Maire d'Anglès

Peewes · Citoyen Offline